Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAPOTARD
M. chabot sacha

Numéro de dépôt :
3982398
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2023
VAPOTARD de chabot sacha

Présentation de la marque VAPOTARD

Déposée le 13 février 2013 par monsieur chabot sacha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAPOTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur chabot sacha domicilié(e) 17 bis rue du moulin - 61100 - FLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vapotard, M. chabot sacha domicilié(e) 38 rue de domfront - 61100 - FLERS - France.

La marque VAPOTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982398.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPOTARD est expirée depuis le 13 février 2023.

chabot sacha a également déposé les autres marques suivantes : Vapette


M. chabot sacha - 17 bis rue du moulin - 61100 - FLERS - France


vapotard, M. chabot sacha - 38 rue de domfront - 61100 - FLERS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.